Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSA FRANCE
/
MAMAN GATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAMAN GATEAU
ALSA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1526722
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2029
MAMAN GATEAU de ALSA FRANCE

Présentation de la marque MAMAN GATEAU

Déposée le 28 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAMAN GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSA FRANCE domicilié(e) 20 Rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 551 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Quelier Damien domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque MAMAN GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAMAN GATEAU arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

ALSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MON YAOURT MAISON , CREPE ART ! , ALSA. FAIRE UN DESSERT, C'EST DONNER DE L'AMOUR! , , ALSA , alsa , , ALSA LEVURE CHIMIQUE ALSACIENNE , ALSA MALIN , ALSA


ALSA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 501551451


Cabinet Nuss, M. Quelier Damien - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France


Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209843 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Renouvellement sans limitation n°2140382 - Publication au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391089 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231920 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209844 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 2 juillet 2019 - Changement d'adresse n°760976 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713909 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775533 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Biscuits, Gâteaux, Patisseries, Desserts frais et surgelés